Conseil communal du mardi 10 novembre 2009 à 19h30 à la Maison communale

Ordre du jour :

1. Fabrique d’Eglise

1)      Comptes ex. 2007 et 2008 (Genly – Quévy-le-Petit)

2)      Budgets ex. 2009 (Genly – Quévy-le-Petit)

3)      M.B. 1/2009 (Genly – Quévy-le-Petit)

1. Comptabilité communale

1)      IGH – IEH – Emprunts 2008 – Immobilisés et capitaux pensions – Modifications

2)      Zone de Police Mons-Quévy – Dotation communale 2009 – Notification de l’Arrêté d’approbation

3)      Taxes communales (ex. 2010 – Renouvellement) – (ex 2010/2012 – Approbation)

4)      Désaffectation du solde de l’emprunt (OC1214 – Tx bâtiment communal d’Asquillies)

5)      E.C. Givry – Equipement de la cuisine – Acquisition

6)      Espace culturel d’Asquillies – Equipement intérieur- Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché

7)      Acquisition d’une grue hydraulique et d’un grappin – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché

8)      Acquisition d’une hydrocureuse d’avaloirs d’occasion – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché

1. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière

1)      Genly – rue du Docteur Harvengt – Délimitation d’un emplacement  de stationnement pour personnes handicapées

2)      Givry – Circulation et stationnement sur la place communale

3)      Givry – rue du Docteur Rosel (partie) – Limitation du tonnage

1. Asquillies – Aliénation du presbytère

1. Asquillies – Etablissement de jeux de hasard classe III – Convention

1. Genly – Déplacement de la chapelle

1. Genly – rue Longsaule – Travaux d’amélioration et d’égouttage prioritaire – Modification du cahier spécial des charges – Approbation

1. Quévy-le-Grand – Lotissement rues des Sœurs, de la Fontaine, du Culot – Modification de voirie

Huis clos

Conseil communal du mardi 14 juillet 2009 à 19h30 à la Maison communale

Ordre du jour :

1. Comptabilité communale

1)      Compte communal de l’exercice 2008.

2)      Modification budgétaire n° 1/2009 (ordinaire/extraordinaire).

1. IDEA – Plan de prévention communal 2009 - Approbation.

1. Genly – route de Bavay (RR543) – Règlement complémentaire de police de la circulation routière – Délimitation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.

Huis clos

Conseil communal du lundi 22 juin 2009 à 19h30 à la Maison communale

Ordre du jour :

1. DEXIA Banque – Financement des colonies israéliennes – Motion.

1. Quévy – « Commune sans OGM » - Motion.

1. Intercommunales (IDEA – IEH – IGH – IGRETEC – IPFH – ITRADEC) – Assemblées générales – Ordres du jour.

1. Asquillies – Presbytère – Aliénation – Décision de principe.

1. Contrat de rivière « La Haine » - Statuts – Désignation de 2 représentants communaux.

1. Comptabilité communale

1)      Financement du service extraordinaire 2009 – Reconduction du marché.

2)      Asbl « Intercommunale du Parc Naturel des Hauts-Pays » - Subventions 2007 à 2009.

1. Asbl « Intercommunale du Parc Naturel des Hauts-Pays » - Commission de gestion – Désignation de 3 représentants communaux.

1. Asquillies – Etablissement de jeux - Convention.

1. Dégâts d’hiver 2008/2009 – Projet de réparation et entretien de voiries communales – Approbation.

1. Genly – rue du Docteur Harvengt – Travaux de voirie et d’égouttage prioritaire – Approbation du projet.

Huis clos